les petits frères des Pauvres éditent une plaquette sur la philantropie


Philanthropie, Fiscalité et Organismes Sans But Lucratif :

Partant du constat que la législation en la matière est complexe et en permanente évolution, l’association les petits frères des Pauvres propose à l’intention des notaires la première édition d’une plaquette afin que ceux-ci puissent « accompagner leurs clients dans la générosité ».

Ce document, complet et synthétique, présente en moins de 50 pages un panorama complet passant en revue les différentes structures juridiques, leurs caractéristiques et leur capacité à recevoir certaines libéralités, ainsi que les avantages fiscaux pour les donateurs.

Plusieurs tableaux synthétisent « l’état de l’art » en la matière :

  • principales caractéristiques de certains organismes sans but lucratif
  • déductions fiscales en faveur des dons
  • Eligibilité des dons aux diverses réductions d’impôt selon leur nature

Cette plaquette est présentée ici, sur le site de l’Association, où elle peut être téléchargée.

Parallèlement, et destiné au public des « donateurs ISF », l’Association propose également le mini site Investir la générosité, sur lequel sont présentés différents témoignages, rencontres avec des acteurs de l’Association, des donateurs, des chercheurs.

Le site présente également les actions de l’Association, et répond à un certain nombre de questions pratiques concernant les modalités du « don ISF ».

En France, d’autres associations sont présentes sur ce terrain, sous différentes formes selon les moyens mis en oeuvre, qui vont de la plaquette au site internet et l’animation de réseaux, en passant par l’organisation de colloques.

Au-delà des notaires, banques privées, et autres conseils en philanthropie, le public concerné peut être également les philanthropes eux-mêmes.

Citons par exemple :

Pasteur

  • site et thinktank de la Fiducie philanthropique
  • Assises de la philanthropie

Auteuil

Fondation de France

  • le site Devenez Grand Mécène



assises de la philanthropie 2011 (institut Pasteur)


Assises de la philanthropie, organisée par l’institut Pasteur le jeudi 23 juin 2011.

La première édition  dont on peut trouver le compte rendu intégral ici, avait eu lieu en novembre 2009.

Le programme de cette seconde édition :

  • Les différents modèles philanthropiques (étude Barclays). cf. ici des informations concernant l’étude sur le global giving
  • Philanthropie versus social business : influence anglo-saxonne ?
  • Comment créer une culture philanthropique ?
  • Philanthropie transfrontalière : modes d’emploi
  • Que peut attendre le philanthrope de sa banque privée et de ses conseils ?
  • Pour une remise à plat du cadre juridique et fiscal de la philanthropie

Présentation ici sur le site de l’institut Pasteur




la philanthropie en Chine au temps de la dynastie Ming


Vu ici, sur le site Perspectives chinoises, un résumé d’un ouvrage de Johanna Handlin Smith (Directrice du Harvard Journal of Asiatic Studies).

L’intégralité de l’article peut être consulté ici, en voici quelques extraits en guise de résumé !

Ce texte aborde un thème qui est pertinent pour la réalité chinoise contemporaine. Dans un contexte où l’État tente d’assurer la stabilité sociale par l’établissement d’une couverture sociale plus généreuse et la mise en œuvre de mesures permettant de venir en aide aux populations vulnérables, beaucoup s’interrogent sur le rôle de la philanthropie pour appuyer l’État.

La perception a longtemps prévalu que les Chinois ne pratiquent la charité qu’envers leurs proches ; que leur bienveillance manque de piété et n’est pas entièrement désintéressée, et qu’elle ne sert que les intérêts des élites. Et pourtant, rappelle Smith, la langue chinoise dispose d’un vaste répertoire sémantique pour décrire les activités caritatives, nous permettant de voir là l’indice d’une pratique sociale bien enracinée dans ce pays.

Le portrait que trace Smith des « sociétés pour le bien commun » (tongshan hui) et autres associations philanthropiques, contribue à enrichir davantage notre portrait de cette époque. L’auteur prend bien soin d’éviter le recours à des critères tirés de l’expérience occidentale lorsqu’elle cherche à identifier les principes qui motivaient les philanthropes chinois durant la période Ming. Son étude est très sensible à la difficulté de comparer la pratique de la charité en Occident, intimement liée aux institutions religieuses, et définie comme une activité qui a lieu à l’extérieur du cadre familial, à la pratique de la charité en Chine.

Elle note aussi l’absence de frontière nette entre la philanthropie pratiquée par les notables et la mission traditionnelle d’aide aux personnes défavorisées qui incombait à l’État.

Les activités caritatives de la fin de la dynastie des Ming ayant laissé peu de traces à cause des destructions occasionnées par les désordres politiques ultérieurs, l’auteure a compensé ce problème par l’examen minutieux des écrits laissés par cinq personnages exceptionnels ayant pris l’initiative de mettre sur pied et de soutenir des activités philanthropiques dans la province de Zhejiang.

Les cinq notables que Smith étudie ont vécu entre 1548 et 1672, durant la période tumultueuse qui voit l’empire Ming connaître son apogée puis succomber à ses contradictions internes avant d’être submergé par les Mandchous.

L’auteure se penche dans un premier chapitre sur les sociétés pour la libération des animaux (Fangsheng hui), qu’elle présente comme précurseurs des sociétés de bienfaisance dans les valeurs de compassion universelle qu’elles épousent, mais aussi dans leur souci de préserver l’ordre social.

Dans le chapitre suivant, elle souligne dans sa présentation des sociétés de bienfaisance que l’autorité de leurs fondateurs reposait plus sur la force de leurs convictions morales que sur l’étendue de leurs propriétés ou leurs réseaux d’influence.

Le troisième chapitre indique que ces sociétés de bienfaisance, les premières du genre en Chine, représentaient non seulement une alternative aux institutions bouddhistes et à l’État, mais aussi aux pactes ruraux (xiangyue) – ces institutions par lesquelles les fonctionnaires tentent d’inspirer la bonne conduite –, à la charité individuelle et, pour finir, à la pratique du don à travers des associations lignagères (basées sur le lignage).

Smith révèle dans le chapitre 4 que les sociétés de bienfaisance émergeaient en réponse à une réalité socioéconomique nouvelle, soit la montée d’une classe marchande prospère soucieuse d’asseoir sa légitimité dans l’économie morale chinoise, et voyant donc dans la pratique de la philanthropie la démonstration que la valeur ne dérivait pas seulement de la connaissance des classiques qui étaient l’apanage des lettrés.

Le chapitre suivant propose un éclairage différent sur les sociétés de bienfaisance, en s’appuyant sur les écrits laissés par Lu Shiyi, lui aussi animateur d’une société de bienfaisance, mais d’extraction plus modeste que ses pairs. Son témoignage, proposant une description réaliste et désabusée de ces sociétés et du contexte où elles évoluaient, apparaît surtout utile et informatif aux yeux de Smith, parce qu’il met aussi en relief le fait que c’est l’optimisme des notables qui permettait à ceux-ci d’assurer le développement de leurs activités caritatives.

Les crises que Smith examine jettent des éclairages différents sur les sociétés de bienfaisance.

Elle propose dans le chapitre 6 une explication psychologique pour aider à comprendre la capacité de la population de la préfecture de Shaoxing à se mobiliser pour faire face à une situation de famine. Cette mobilisation aurait été rendue possible grâce aux pressions incessantes exercées sur le préfet par Qi Biaojia, un riche propriétaire terrien de la région responsable d’une société de bienfaisance, et qui aurait été porté à agir de la sorte suite au décès de sa mère.

Le chapitre 7 avance un point capital qui ne manquera pas d’intéresser le lecteur préoccupé par des situations contemporaines : le soutien officiel de l’administration publique s’avérait indispensable pour permettre l’organisation efficace de secours par des sociétés philanthropiques.

Dans le chapitre suivant, Smith met l’accent sur les interactions sociales que les sociétés philanthropiques mettent en œuvre. Elle montre que la fourniture de médicaments et d’autres bonnes actions offraient à des individus de toute condition des occasions pour affirmer leur influence.

Finalement, dans son dernier chapitre, elle démontre à quel point les actions de philanthropes ont contribué à transformer l’économie morale dans la préfecture de Shaoxing à la fin de la dynastie des Ming. Les bonnes actions, conclut-elle, n’étaient plus tant une obligation morale que la source d’un intense sentiment d’accomplissement, grâce à l’inspiration d’individus exceptionnels.

L’étude par Smith des écrits laissés par les notables ayant mis sur pied des sociétés philanthropiques révèle l’importance des autorités politiques locales, même lorsque l’autorité du gouvernement central semble fléchir.

Un autre constat inattendu, souligne Smith, est le fait que quatre dirigeants sur cinq des sociétés philanthropiques qu’elle a étudiées appartenaient à l’élite locale. La crainte du désordre, les tragédies personnelles, le souci de maintenir la réputation de son clan familial constituent autant de facteurs les ayant poussés à aller dans cette voie.

Il est néanmoins remarquable que ces individus aient agi de la sorte : ceux qui investissaient beaucoup d’énergie ou de ressources dans les activités caritatives, note Smith, couraient toujours le risque d’attiser les jalousies de leurs pairs.

L’ouvrage de Smith soulève un grand nombre de questions pertinentes pour la Chine contemporaine.

  • Dans quelle mesure le désir de « faire du bien » demeure-t-il un moteur de la philanthropie aujourd’hui ?
  • Dans quelle mesure les nouvelles générations d’entrepreneurs souhaitent-ils soutenir financièrement le développement de la charité ?
  • Quel rôle sont appelées à jouer les associations religieuses dans ces tendances ?

L’ouvrage de Smith apporte un démenti cinglant à la thèse d’un manque d’esprit caritatif, de compassion, ou de comportements désintéressés dans la tradition chinoise qui expliquerait les difficultés auxquelles se heurtent les tentatives de développer des associations philanthropiques en Chine contemporaine.

L’auteure démontre qu’une longue tradition philanthropique a existé dans ce pays, et donc que l’on trouve un vaste répertoire de pratiques sur lesquelles les associations caritatives contemporaines peuvent s’appuyer.

Cet examen, cependant, ne doit pas mener à un optimisme exagéré : un gouffre vertigineux sépare la Chine de la dynastie des Ming et la République populaire.

Si les communications, la richesse collective et la capacité de l’État permettent de décupler les possibilités de créer et d’étendre des réseaux philanthropiques, les exigences du mode de vie consumériste contemporain et la méfiance de l’État envers des associations indépendantes constituent des obstacles imposants.




Global giving : la philanthropie à l’échelle mondiale (Barclays Wealth)


L’objectif de l’étude, menée par Barclays Wealth en 2010 auprès de 2 000 milliardaires du monde entier en collaboration avec l’institut Ledbury Research, est de mesurer les différences de comportement entre ces très grands donateurs (HNWI = high net worth individuals) répartis dans 20 pays.

  • Près de 25% considèrent que les actions de bienfaisance (« charity ») sont une priorité.
  • Les pays dans lesquels on trouve le plus de personnes impliquées (argent et temps confondus) sont les Etats-unis, l’Irlande, l’Afrique du sud, et l’Inde.
  • Le Royaume Uni et le Qatar sont leaders en ce qui concerne le temps passé.
  • Le futur s’annonce glorieux : 44% des répondants pensent augmenter leur investissement lorsqu’ils cesseront leur activité professionnelle, l’augmentation du temps passé allant jusqu’à 194% !
  • Les hommes sont plus actifs dans les pays développés, mais ce sont les femmes qui sont en avant dans les pays émergents.
  • Les pays émergents arrivent au second rang, après les Etats-Unis.

Le rapport identifie ainsi l’existence de 3 groupes,

  • les volonteers, prêts à consacrer du temps.
  • les benefactors, investisseurs financiers.
  • les co-givers, qui cumulent les 2 formes d’action.

source: Global Giving: The culture of philanthropy - Barclays Wealth

L’étude analyse plus particulièrement la situation dans les 4 pays où se trouvent le plus grand nombre de « co-givers »

  • l’Irlande, considérée comme un « grand village » où la solidarité reste très active.
  • L’Inde, où la faiblesse des pouvoirs publics peut expliquer un plus grand engagement individuel.
  • L’Afrique du Sud, pays dans lequel la philosophie de l‘ubuntu (ouverture sur les autres) est une tradition historique.
  • les Etats-Unis, où l’engagement individuel s’inscrit dans les gènes.

source: Global Giving: The culture of philanthropy - Barclays Wealth

Le détail de l’étude peut être téléchargé ici, sur le site de Barclays wealth

Présentation résumée ici




le think tank de la fiducie philanthropique (Institut Pasteur)


Dans le prolongement des assises de la fiducie philanthropique organisées en novembre 2009, l’Institut Pasteur a lancé un site pour animer et mettre en valeur les réflexions d’un « think tank », regroupant des experts et des membres.

Ce site, présenté comme « le site des experts de la fiducie philanthropique« , a été développé sous WordPress et inclut les extensions Buddypress, qui permettent d’ajouter à ce CMS un certain nombre d’extensions (plugins) à vocation « réseau social ».

On trouvera en particulier:

  • La présentation des experts (premier cercle) et des membres (second cercle) du groupe de réflexion.
  • L’annuaire des abonnés (hors groupe de réflexion), sachant que tout visiteur intéressé a la possibilité de s’inscrire en ligne et de créer un profil.

Une fois inscrit en tant qu’abonné, vous pourrez entrer en relation avec l’une ou l’autre des personnes, et lui envoyer des messages privés (voir à ce sujet une récente étude de Salesforce [ici] qui montre l’émergence des réseaux sociaux comme alternative à l’email).

  • Une veille d’information, regroupée de façon chronologique et par thème
  • Les avis du think tank, sur un certain nombre de dossiers ouverts par ailleurs à la discussion entre les différentes personnes inscrites.

Un dossier est ouvert par exemple sur la question de savoir si « la réduction d’impôt liée à des dons est-elle une niche fiscale ?« . Outre les contributions de Virginie Seghers et Sandrine Quilici (respectivements experts et membres du think tank), on trouvera celles de Daniel Gutman et Luc Jaillais (simples abonnés ?).
La distinction n’est pas encore claire entre les avis « officiels » du think tank, les avis d’abonnés, et ce qui relève d’une discussion, mais l’intention est bien de faire émerger un débat, qui sera naturellement modéré (serait-il pertinent d’identifier l’expert en charge de chaque discussion ?).

Dans le même ordre d’idées (la notion de groupe d’experts y étant moins présente voire absente), voir en Europe quelques uns des organismes :

en Belgique, L’initiative portée par la Fondation du Roi Baudoin, [ici]

au Luxembourg, la Fondation du Luxembourg, site visible [ici] et sa newsletter [ici]

en Grande Bretagne, l’Institute for Philanthropy [ici]




le rôle de la philanthropie pour soutenir la recherche (colloque)


Atelier organisé par la Présidence belge du Conseil de l’UE et la Commission européenne, en coopération avec la Fondation Roi Baudouin et le Centre européen des fondations.

Ce colloque a lieu à Bruxelles le 13 octobre.

Il s’adresse essentiellement aux pouvoirs publics.

Le programme peut être consulté ici, sur le site d’Eurosfaire

organisent conjointement un atelier d’apprentissage mutuel, le 13 Octobre 2010 pour examiner Le rôle actuel et futur de la philanthropie dans l’Espace européen de la recherche. Cet atelier, destiné à sensibiliser les états membres à la question du rôle de la philanthropie dans la recherche, s’adresse essentiellement aux pouvoirs publics.

Le rôle de la philanthropie dans la stimulation de la recherche scientifique sera clarifié par une évaluation des activités par les fondations européennes qui financent la recherche ou qui ont leur propre centre de recherche. Les initiatives prises par la Commission européenne et certains États membres de l’UE seront également examinées.




Rencontre autour de la philanthropie à Paris (Fondation de Luxembourg)


L’Ambassadeur du Luxembourg en France et la Fondation de Luxembourg organisaient le 15 juin 2010 une rencontre autour de la Philanthropie à Paris

Intervenants :

  • Jacques Rigaud , ancien administrateur délégué de la Compagnie luxembourgeoise de télédiffusion, et fondateur de l’association ADMICAL en 1979
  • Tonika Hirdman, Directrice Générale de la Fondation de Luxembourg.

Ce rendez-vous a permis de faire découvrir la Fondation de Luxembourg (brochure de présentation plus complète à télécharger ici).

Nous reprenons ci dessous les éléments principaux du communiqué de presse (nos remarques en italique) :

Créée en décembre 2008 à l´initiative de l´Etat luxembourgeois et de l’Œuvre nationale de Secours Grande-Duchesse Charlotte sur le modèle de la Fondation de France, cette fondation d’utilité publique est dédiée à la promotion de l’engagement philanthropique privé.

Elle a notamment pour objet de conseiller les personnes et entreprises voulant s’engager financièrement dans l’intérêt général.

Elle fait par ailleurs fonction de fondation « abritante ».

Elle se positionne comme une structure de conseil indépendante en matière de mécénat et d’engagement philanthropique, structure à laquelle pourraient s’adresser des donateurs potentiels pour réaliser leurs projets.

La Fondation de Luxembourg agit donc comme un intermédiaire entre des donateurs potentiels, avec leurs idées et projets, d’une part, et des organismes d’utilité publique actifs dans les domaines visés, d´autre part.

A ce jour la Fondation de Luxembourg accueille une dizaine de fondations sous son égide, et une vingtaine de fondations abritées potentielles sont à l´étude.

Les domaines d´activités sont divers :

  • aide au développement,
  • éducation,
  • cohésion sociale,
  • culture,
  • social,
  • préservation du patrimoine culturel

Les pays cibles :

  • Namibie,
  • Belgique,
  • Luxembourg,
  • Israël

Concernant les fondateurs, ils proviennent dans leur majorité du Luxembourg et de ses pays limitrophes : Luxembourg, Belgique, Hollande, Allemagne.

La position du Luxembourg en tant que centre financier à vocation internationale sont connus. La Fondation de Luxembourg est un instrument au service de la stratégie affichée par le gouvernement de diversifier et développer des services notamment  dans les domaines du mécénat et de la philanthropie.

On lira avec intérêt (ici) à ce sujet cet entretien accordé le 22/09/2009 par Luc Frieden, ministre des finances du Luxembourg, sur la question de l’avenir de la place financière luxembourgeoise, et où il apparaît clairement que parmi les pistes de diversification pour le système financier, sont évoqués « un certain nombre de domaines comme les investissements socialement responsables, le financement des écotechnologies, la philanthropie et la microfinance« .

Des partenariats sont attendus avec la France pour développer la philanthropie au niveau international (voir à ce sujet le récent rapport de la Direction Générale du Trésor et de la Politique Economique, évoqué ici dans ce blog).




Philanthropie privée – Aide au développement – Analyse comparative dans 7 pays (DGTPE)


Nous avons extrait du récent rapport de l’IGF sur la philanthropie privée orientée vers l’aide au développement, la contribution de La DGTPE (Direction Générale du Trésor et de la Politique Economique).

Le rapport lui-même peut être consulté ici

Il s’agit d’une analyse comparative de la situation dans 7 pays :

  • Allemagne
  • Canada
  • Espagne
  • Etats-Unis
  • Grande-Bretagne
  • Norvège
  • Suède

Le rapport, visible ci-dessous, contient un grand nombre d’informations chiffrées ou décrivant le rôle de l’état, les différentes incitations mises en oeuvre, les différentes formes juridiques utilisées.

La comparaison entre les différents pays européens (et particulièrement l ‘Allemagne et la Grande-Bretagne) est particulièrement instructive, à l’heure où émerge un « espace philanthropique européen ».

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Tendances de la philanthropie au Canada (KCI)


Un résumé des tendances que prévoit le cabinet canadien de conseil en philantropie KCI. (l’étude (ici en intégralité).

Nos remarques en italique

1. Programmes de collecte :

diversification des sources de revenu, rôle accru des grands donateurs, augmentation du nombre de dons planifiés. Les efforts viseront moins la prospection que le renouvellement (voire l’augmentation ?) de l’engagement des donateurs actuels, et le rapatriement des donateurs perdus durant la récession.

2. Maximisation de la valeur des donateurs

Il s’agit de maximiser la valeur de la relation avec le donateur pour la durée de son engagement. Ainsi, la collecte de fonds annuelle devient moins une question de renouvellement et d’acquisition et beaucoup plus une question de gestion de la relation.

3. Technologies nouvelles et médias sociaux

L’impact de l’utilisation des nouveaux outils sera plus important au niveau des petits dons.

4. Participation des principaux donateurs

Les grands donateurs limiteront de moins en moins leur rôle à celui de pourvoyeur de fonds : ils souhaitent s’impliquer d’avantage, pour faire profiter de leur réseau, ou de leur expertise

5. Collaboration

Cette collaboration est celle qui unit autour d’un projet précis les donateurs, les entreprises, les fondations, les pouvoirs publics, et les différentes associations concernées.

6. Bénévoles

Les actions de fidélisation et de prospection seront de plus en plus menées par des professionnels, les bénévoles continueront à jouer un rôle majeur de personne contact auprès des donateurs potentiels. Parallèlement, et comme les grands donateurs, des bénévoles clés s’engagent de façon plus poussée.

7. Génération Y

Avec une différence en particulier dans le domaine du style de gestion, qui devra être basé sur un modèle moins autoritaire et plus collaboratif.




    histoires de philanthropes : le site Ambassador For Philanthropy (Grande Bretagne)


    Initiative soutenu par le premier ministre anglais Gordon Brown, et animée par son ambassadrice pour la philantropie (Dame Stéphanie Shirley).

    Le site (visible ici) a pour objectif de présenter des philantropes, leur profil, leurs raisons de donner, leur implication, etc.

    En complément du site, un blog est prévu (pas encore actif à ce jour), ainsi que l’organisation d’un forum sur internet et d’un sommet des philantropes.

    Des articles de Giving Magazine viendront également alimenter le site en contenu.